Menu

Mentions légales

Mentions légales

INFORMATIONS LÉGALES

Ce site web est la propriété de Digonnet Froid Service. Les informations qu'il présente sont susceptibles d'être modifiées à tout moment sans préavis et ne sont mises à la disposition des internautes qu'à titre indicatif. Elles n'ont aucun caractère contractuel. Digonnet Froid Service ne peut être tenu pour responsable des inexactitudes ou des erreurs qui pourraient être contenues dans ce site.

 

SOCIÉTÉ Digonnet Froid Service

18 B rue de l'Avenir
38150 CHANAS
Tél : 04 74 84 31 33

RCS Vienne 348 786 120
SIRET : 348 786 120 000 25
NAF : 3320B - Installation de machines et équipements mécaniques 


Greffe du Tribunal de Commerce de VIENNE
Société par Actions Simplifiée
Capital social : 40 000 EUROS

 

 

DROITS D'AUTEUR

La totalité des éléments du site www.digonnet-froid-service.fr, notamment les textes, présentations, illustrations, photographies, arborescences et mises en forme sont, sauf documents publics et précisions complémentaires, la propriété intellectuelle exclusive de la société Digonnet Froid Service et de ses partenaires. A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites conformément aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle. Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d'une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon prévues aux articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. En outre, les représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, de la base de données contenue dans le site www.digonnet-froid-service.fr sont interdites en vertu des dispositions de la loi n°98-536 du 1er juillet 1998 relative à la protection juridique des bases de données. En tout état de cause, sur toute copie autorisée de tout ou partie du contenu du site, devra figurer la mention "Copyright 2016 www.digonnet-froid-service.fr"

 

 

CRÉATION GRAPHIQUE

Graph&lign’

423 RN7

38550 Auberives sur varèze

Tél : 09 51 99 98 41

www.graphetlign.com

  

 

DÉVELOPPEMENT TECHNIQUE ET HÉBERGEMENT

Imagine développement

65 quai Claude Bernard

38200 Vienne

Tél. : 04 37 02 24 67

www.imagine-developpement.net

 

 

 

FORMULAIRES DE CONTACT

Les informations recueillies auprès des personnes par le biais du formulaire de contact ne sauraient être divulguées à des personnes autres que celles composant notre collectivité. Toutefois, telle que l’exige la loi Informatique et Libertés nous vous informons que vos réponses sont facultatives et que le défaut de réponse n’entraînera aucune conséquence particulière. Néanmoins, vos réponses doivent être suffisantes pour nous permettre de traiter l’information. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.